• Un titre qui indique clairement le nom de la rubrique, par exemple “Mentions légales”.
  • Une introduction qui explique brièvement l’objectif et le contenu de la rubrique, avec un ton formel et professionnel.
  • Une section “Identification du site” qui donne les informations relatives à l’identité du propriétaire et de l’éditeur du site web, comme le nom, le statut, l’adresse, le numéro de téléphone, le numéro de SIRET, le numéro de TVA, etc.
  • Une section “Hébergement du site” qui donne les informations relatives à l’identité de l’hébergeur du site web, comme le nom, le statut, l’adresse, le numéro de téléphone, le numéro de SIRET, le numéro de TVA, etc.
  • Une section “Propriété intellectuelle” qui précise les droits et les obligations liés à l’utilisation du contenu du site web, comme les textes, les images, les logos, les marques, les noms de domaine, etc. Vous pouvez y indiquer les licences, les autorisations, les sources, les crédits, etc.
  • Une section “Protection des données personnelles” qui informe vos visiteurs sur la collecte, le traitement, le stockage, la transmission, la modification, la suppression et l’utilisation de leurs données personnelles, comme le nom, l’email, le mot de passe, le type de café préféré, etc. Vous pouvez y indiquer les finalités, les destinataires, les durées, les droits, les recours, etc.
  • Une section “Cookies” qui informe vos visiteurs sur l’utilisation de cookies sur votre site web, qui sont des fichiers qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur votre site web, comme les préférences, les statistiques, les publicités, etc. Vous pouvez y indiquer les types, les finalités, les durées, les paramètres, les consentements, etc.
  • Une section “Responsabilité” qui dégage votre responsabilité en cas de problèmes liés à l’utilisation de votre site web, comme les erreurs, les bugs, les virus, les liens brisés, les indisponibilités, les pertes de données, les dommages, les litiges, etc. Vous pouvez y indiquer les limites, les exclusions, les garanties, les mises en garde, etc.
  • Un pied de page identique à celui de la page d’accueil, avec les coordonnées, les réseaux sociaux, les mentions légales et le menu secondaire.